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Marques déposées par monsieur BRIOLAIS Dominique
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CHATEAU MOULINEAU
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU MOULINEAU
Monsieur BRIOLAIS Dominique

Numéro de dépôt :
1595200
Date de dépôt :
25/04/1990
Lieu de dépôt :
BLAYE
Date d'expiration :
25/04/2010

Présentation de la marque CHATEAU MOULINEAU

Déposée le 25 avril 1990 par monsieur BRIOLAIS Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « CHATEAU MOULINEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur BRIOLAIS Dominique domicilié(e) demeurant à " Mousseau ", 33710 TEUILLAC (dossier no 2171535) - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur BRIOLAIS Dominique domicilié(e) (dossier no 2171535) - France.

La marque CHATEAU MOULINEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1595200.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU MOULINEAU est expirée depuis le 25 avril 2010.

BRIOLAIS Dominique a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU PONTAC GADET , CHATEAU DU HAUT MOUSSEAU , CHATEAU.TERREFORT BELLEGRAVE , LE GRAND VIN DU CHATEAU PONTAC GADET OPTIMUS , CHATEAU DARMAND


Monsieur BRIOLAIS Dominique - demeurant à " Mousseau ", 33710 TEUILLAC (dossier no 2171535) - France


Monsieur BRIOLAIS Dominique - (dossier no 2171535) - France


Renouvellement sans limitation le 20 avril 2000 n°2171535 - Publication au BOPI 2000-04-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-46

Inscription le 24 mars 2011 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°545833 - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-03-24

Vins d'appellation d'origine contrôlée et provenant de l'exploitation viticole exactement dénommée "CHATEAU MOULINEAU"